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Conditions d’utilisation

Date d’entrée en vigueur :  1er juillet 2019

Wallbox Chargers SL. (« Wallbox ») offre aux particuliers et aux entreprises une solution de charge pour véhicules électriques comprenant du matériel et un service en ligne conçu pour contrôler les fonctions de charge des dispositifs de charge intelligents, qui est accessible localement via un réseau local et à distance par le biais d’Internet, via ce site et une application mobile.

CES CONDITIONS D’UTILISATION CONTIENNENT UNE CLAUSE D’ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET UNE RENONCIATION À ENTREPRENDRE OU PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF À LA SECTION 18.  LES TERMES DE L’ARTICLE 18 AFFECTENT VOS DROITS EN CE QUI CONCERNE LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS AVEC WALLBOX.  PAR CONSÉQUENT, VOUS DEVRIEZ L’EXAMINER ATTENTIVEMENT.  SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS D’UTILISATION, VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ(E) À UTILISER LES SERVICES WALLBOX

1. Le Service et son Propriétaire

Ce document (ainsi que tous les documents mentionnés par la présente) établit les conditions régissant l’utilisation de ce site Web (support.wallbox.com) (le « Site Web ») et le service Wallbox (« Service ») qui comprend des installations de traitement de l’information appuyant les activités de contrôle des dispositifs de charge des véhicules électriques, mis à disposition via le portail myWallbox sur ce site Web (« myWallbox portal »), via l’application mobile WALLBOX (« l’Application ») et via tout autre support, application ou appareil actuel ou futur à partir duquel il est ou sera possible d’accéder au Service.

En utilisant ce Site Web, l’Application ou le Service, vous, l’utilisateur (« Vous » ou « Utilisateur ») acceptez d’être lié(e) par ces Conditions d’utilisation et notre Politique de confidentialité, qui est intégrée par référence dans ces Conditions d’utilisation.  En conséquence, si vous n’acceptez pas toutes les modalités de ces Conditions d’utilisation et de la Politique de confidentialité, vous devez cesser d’utiliser ce site Web.

2. Utilisateurs

2.1. L’accès à certaines fonctionnalités du Service nécessitera l’enregistrement préalable de l’Utilisateur et la création d’un compte « myWallbox », avec l’accord explicite de ces Conditions d’utilisation. La création du compte permettra à l’Utilisateur de bénéficier de fonctionnalités de gestion des données intelligentes en fonction du paquet de services choisi parmi ceux proposés par WALLBOX.

2.2. Pendant la procédure d’inscription, l’Utilisateur doit remplir les formulaires du site Web ou de l’Application. Les données saisies par l’Utilisateur doivent être exactes, vraies, actuelles et complètes, et il est de la responsabilité de l’Utilisateur de les tenir à jour. L’Utilisateur est tenu de ne pas divulguer son mot de passe et est responsable de tout dommage résultant de la perte, de l’utilisation, de l’accès ou de la divulgation non autorisés de celui-ci. Toute utilisation d’un compte utilisateur avec le nom d’utilisateur et le mot de passe corrects de l’Utilisateur sera considérée comme émanant de l’Utilisateur titulaire de ce compte, qui sera en tout cas responsable de cette utilisation et de cet accès.

2.3. L’Utilisateur du compte « myWallbox » a le droit d’autoriser des tiers à utiliser le Service via le compte de l’Utilisateur, en créant des sous-comptes utilisateur que ces tiers peuvent utiliser. Ces tiers sont considérés, à toutes fins utiles, comme des Utilisateurs du Service et sont liés par ces Conditions d’utilisation. Seul le titulaire d’un compte maître « myWallbox » peut créer de tels sous-comptes et, ce faisant, il s’engage à informer toutes les personnes autorisées des exigences de conformité liées à ces Conditions d’utilisation, et il est seul responsable de la conformité de ces conditions d’utilisation par chacun d’eux.

2.4. L’Utilisateur est responsable de l’utilisation du Service que ce soit lui-même qui l’utilise ou toute autre personne qui l’utilise en utilisant son nom d’utilisateur et son mot de passe.

2.5. De même, l’Utilisateur se conformera à ces Conditions d’utilisation et autres avis, règles d’utilisation et directives fournies par Wallbox aux Utilisateurs.

3. Utilisateurs mineurs

3.1. Le site Web, l’Application et le Service sont destinés aux adultes.  Une personne mineure peut devenir un Utilisateur, uniquement si elle a reçu l’autorisation et qu’elle est sous l’entière responsabilité d’un parent ou d’un tuteur légal ; elle ne peut être titulaire que d’un sous-compte, pas d’un compte principal.

3.2. WALLBOX n’est en aucun cas responsable des dommages résultant de l’utilisation du Service par des mineurs autorisés à utiliser le Service par un Utilisateur.

4. Accéder au Service via l’application

4.1. WALLBOX met l’Application à la disposition des Utilisateurs afin qu’ils puissent accéder au Service et utiliser ce dernier via téléphones intelligents, tablettes, montres intelligentes et tout autre type de dispositif mobile (ci-après et collectivement les « Dispositifs mobiles »). Les versions Android et iOS de l’Application seront disponibles en téléchargement via l’App Store correspondant, qui fournira des renseignements sur le Service, dont sa description, ses fonctionnalités ainsi que celles de l’Application et les exigences techniques nécessaires à son installation et à son utilisation.

4.2. Après avoir téléchargé l’Application, l’Utilisateur peut s’inscrire et créer son compte « myWallbox » en suivant les instructions fournies, ce qui lui donnera accès aux fonctionnalités du Service nécessitant un enregistrement.

5. Caractéristiques du Service

5.1. À travers le Service, les utilisateurs peuvent utiliser le Service via tout appareil pour lesquels une application Wallbox est disponible. Les appareils sont conçus pour recueillir des données et des renseignements visant à optimiser la gestion de la charge électrique par les Utilisateurs du Service, mais seuls les Utilisateurs enregistrés, en vertu de ces Conditions d’utilisation peuvent faire usage du Service et du système de gestion de la charge intelligent de Wallbox.

5.2. Pour améliorer le Service, WALLBOX peut à tout moment et sans préavis modifier unilatéralement tout composant et/ou élément du site Web, du portail myWallbox, de l’Application, du Service ainsi que leur fonctionnement et leurs conditions techniques ou d’utilisation. De même, afin d’améliorer le Service, les Utilisateurs peuvent suggérer toutes les modifications qu’ils jugent utiles à WALLBOX et obtenir des renseignements supplémentaires ou des réponses à leurs doutes, réclamations ou suggestions en communiquant avec WALLBOX par le biais de l’adresse de courriel indiquée dans l’en-tête de ces Conditions d’utilisation.  Néanmoins, l’acceptation d’une suggestion par Wallbox n’implique aucune obligation pour WALLBOX.  En outre, si un Utilisateur fournit des idées, des suggestions ou des recommandations à Wallbox (« Rétroaction »), Wallbox doit avoir une licence mondiale illimitée pour copier, conserver, utiliser et intégrer ces commentaires dans ses services ou produits, sans paiement de redevances ou d’autre considération à l’Utilisateur.

6. Utilisation du Service

6.1. Les Utilisateurs s’engagent à ne pas utiliser le Service à des fins illégales, en violation de ces Conditions d’utilisation, préjudiciables aux intérêts de tiers ou de WALLBOX, ou qui peuvent endommager ou altérer de quelque manière que ce soit la réputation de WALLBOX, ou empêcher l’utilisation ou la jouissance normale du Service.

6.2. L’Utilisateur ne peut utiliser le Service qu’à des fins personnelles et dans le champ d’application des présentes Conditions d’utilisation. L’Utilisateur ne doit effectuer aucune activité pouvant endommager le Service et/ou son fonctionnement ou son développement.

6.3. Outre ce qui précède, en particulier mais sans limitation, l’Utilisateur s’abstient d’utiliser le Service pour :

a) télécharger ou transmettre à Wallbox tout contenu utilisateur ou se livrer à une conduite sur le site Web, en utilisant l’application ou via le Service, constituant une violation ou une menace à la sécurité du site Web, du portail myWallbox, de l’Application, ou du Service, y compris, mais sans s’y limiter, tous les renseignements électroniques contenant des logiciels conçus pour endommager ou perturber un système, comme un virus, un ver ou un cheval de Troie ;

b) obtenir ou tenter d’obtenir un accès non autorisé au compte d’une autre personne ;

c) utiliser le site Web, le portail myWallbox, l’Application ou le Service pour violer les lois applicables ; cet accord est nul lorsqu’il est interdit ;

d) harceler ou déranger des tiers et/ou porter atteinte à leur vie privée ;

e) usurper l’identité d’autres utilisateurs ou de tiers ;

f) espionner d’autres utilisateurs ou des tiers ;

g) informer des tiers de l’emplacement des autres utilisateurs ;

h) nuire à la réputation, à l’image et au nom d’autres utilisateurs ou de tiers ; et

i) promouvoir ses propres produits, services ou activités ou les produits, services et activités de tiers à des fins de publicité ou de marketing.

6.4. WALLBOX se réserve le droit de bloquer l’accès de l’Utilisateur ou de supprimer son compte, ainsi que de prendre des mesures légales, selon le cas, dans le cas où l’Utilisateur viole les dispositions de ces Conditions d’utilisation.

7. Droits de propriété intellectuelle et industrielle

7.1. Le site Web, le portail myWallbox, l’Application et le Service, ainsi que tous les composants et/ou parties constitutives de ceux-ci, y compris, mais sans s’y limiter, les appareils, les technologies, le code source, les schémas, le texte, les marques, les logos, les vidéos et les images, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Wallbox et ses concédants de licence sont les propriétaires des droits de propriété intellectuelle sur le site Web, myWallbox Portal, l’Application et le Service et/ou ont obtenu les autorisations ou permis nécessaires à leur utilisation de la part de tiers qui en sont les propriétaires. Ainsi, les Utilisateurs ne doivent prendre aucune mesure qui transgresse les droits de propriété intellectuelle de Wallbox ou de ses concédants de licence ou contester, s’opposer ou interférer avec toute demande de Wallbox ou de ses concédants de licence en lien avec la protection de la propriété intellectuelle.

7.2. L’Utilisateur ne doit contourner aucune mesure ou dispositif mis en œuvre pour protéger les droits de propriété intellectuelle du site Web, du portail myWallbox, de l’Application, du Service et/ou de l’un de leurs composants et/ou éléments.

8. Politique de confidentialité

8.1. Toutes les données personnelles recueillies lors de l’enregistrement de l’Utilisateur et/ou lors de l’utilisation du Service sont soumises à la Politique de confidentialité de Wallbox, qui est intégrée par référence à la présente. L’Utilisateur consent expressément au traitement de ses données personnelles pour la collecte et l’utilisation de données personnelles aux fins décrites dans la Politique de confidentialité.  Si vous nous demandez de supprimer toutes vos données personnelles, votre demande mettra fin à votre compte et à l’accord entre vous et Wallbox.

8.2. Lors de la fermeture de votre compte « myWallbox », nous supprimerons toutes vos données personnelles sans autre préavis, à moins que vous n’autorisiez expressément la conservation de données personnelles dans le but d’envoyer des communications marketing, promotionnelles et/ou publicitaires.

9. Amendements

Wallbox peut, de temps à autre, modifier les Conditions d’utilisation en publiant une nouvelle version sur le site Web.  Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de vérifier régulièrement les modifications apportées aux Conditions d’utilisation.  Votre utilisation continue du Service, du Site Web ou de l’Application après la publication des nouvelles Conditions d’utilisation constitue votre acceptation des modifications apportées aux Conditions d’utilisation.  Si vous n’acceptez pas les modifications apportées aux Conditions d’utilisation, vous devez supprimer votre compte et cesser d’utiliser le Service, le Site Web et l’Application.

10. Envoi d’informations confidentielles par l’intermédiaire du Service

Toute information envoyée par l’Utilisateur par l’intermédiaire du Service doit être traitée comme une information confidentielle. Malgré cela, Wallbox a le droit de supprimer ces renseignements s’ils sont jugés offensants ou inappropriés ainsi que de répondre à une procédure administrative ou judiciaire et de permettre aux autorités compétentes d’accéder à ces renseignements, s’ils sont nécessaires, à condition qu’un tel accès soit conforme à la loi applicable.

11. Limitations technologiques

De temps à autre, Wallbox effectue la maintenance du Service et doit interrompre temporairement la disponibilité du Service pour maintenance. En outre, vous reconnaissez qu’en plus des interruptions susmentionnées, il existe de nombreux éléments qui peuvent affecter le fonctionnement du Service et qui échappent au contrôle de Wallbox, y compris, mais sans s’y limiter, la panne du service internet ou d’un autre réseau, les conditions environnementales, la surcharge du réseau, la perte de connectivité, des mesures des logiciels tiers, etc.  Wallbox n’est pas responsable de l’indisponibilité du Service en raison de ces événements.

12. Garantie limitée, clauses de non-responsabilité et limites de responsabilité

12.1. WALLBOX n’est pas responsable des décisions prises par les Utilisateurs à la suite des renseignements offerts par le Service, quelle que soit leur origine, ni des dommages causés aux Utilisateurs ou à des tiers par l’utilisation du Service.

12.2. Wallbox n’est pas responsable non plus de la vitesse, de la qualité de navigation et de l’utilisation et de l’accès au Service par l’Utilisateur, qui dépendent des conditions techniques contractées par l’Utilisateur avec son fournisseur d’accès. Par conséquent, Wallbox n’est pas responsable de l’indisponibilité, de la suspension ou de l’annulation de l’accès au Service en raison de problèmes de connexion Internet ou de difficultés de connexion au réseau de communication par lequel il accède au Service ainsi que des défaillances causées par des tiers. Wallbox n’est pas responsable non plus de la continuité et de la disponibilité du Service lorsqu’il ne peut être garanti pour des raisons indépendantes de la volonté de Wallbox.

12.3 Wallbox vous garantit, pendant que vous avez un compte enregistré auprès de sa société, que le Site Web et le Service fonctionnent conformément aux spécifications publiées sur le site Web.

12.4 À L’EXCEPTION DE LA GARANTIE FIGURANT À LA SECTION 12.3, LE SERVICE, LE SITE WEB, LE PORTAIL MYWALLBOX ET L’APPLICATION SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, ET, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE, WALLBOX ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE TOUTES LES GARANTIES, REPRÉSENTATIONS OU CONDITIONS, EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON VIOLATION DE DROITS.  IL REVIENT À VOUS SEUL(E) DE DÉTERMINER SI LE SERVICE, LE SITE WEB, LE PORTAIL MYWALLBOX ET L’APPLICATION RÉPONDENT À VOS EXIGENCES, ET OFFRENT LA QUALITÉ DONT VOUS AVEZ BESOIN, ET WALLBOX DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ À CET ÉGARD.  CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS D’UNE GARANTIE IMPLICITE ; CET AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ PEUT DONC NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE SITUATION ET VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER D’AUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES JURIDICTIONS.

13. Avis de non-responsabilité

13.1. WALLBOX n’est pas responsable des décisions prises par les Utilisateurs à la suite des informations offertes par le Service, quelle que soit leur origine, ni des dommages causés aux Utilisateurs ou à des tiers par l’utilisation du Service.

13.2. WALLBOX n’est pas responsable non plus de la vitesse, de la qualité de navigation et de l’utilisation et de l’accès au Service par l’Utilisateur, qui dépendent des conditions techniques contractées par l’Utilisateur avec son fournisseur d’accès. Par conséquent, WALLBOX n’est pas responsable de l’impossibilité, de la suspension ou de l’annulation de l’accès au Service ou de difficultés de connexion au réseau de communication par lequel il accède au Service ainsi que des défaillances causées par des tiers. WALLBOX n’est pas responsable non plus de la continuité et de la disponibilité du Service lorsqu’il ne peut être garanti pour des raisons indépendantes de la volonté de WALLBOX.

14. Terme

14.1. Ces Conditions d’utilisation resteront en vigueur tant que l’Utilisateur gardera son compte « myWallbox » actif et/ou utilisera le Service.

14.2 Si votre compte est inactif depuis plus de 12 mois, Wallbox a le droit de résilier votre compte et son accord avec vous en vous en avisant à votre dernière adresse connue.

15. Communications écrites

En acceptant ces Conditions d’utilisation, l’Utilisateur accepte le fait que la majorité des communications avec Wallbox se feront par voie électronique. Wallbox contactera l’Utilisateur par courrier électronique ou par le biais d’avis publiés dans le Service. L’Utilisateur consent à l’utilisation de ces moyens de communication électroniques et reconnaît que toute notification, information et autre communication envoyée par Wallbox par voie électronique est conforme aux exigences légales relatives aux écrits.

16. Support

16.1. Si l’Utilisateur souhaite contacter le service client pour obtenir de l’aide, il peut le faire de diverses façons :

Courrier électronique

Envoi d’un courriel à l’adresse suivante service@wallbox.com.

Courrier postal

Envoi de courrier postal à l’adresse suivante : C/Anabel Segura 7, Planta Baja H, 28108 Alcobendas, Madrid, Espagne

17. Compétence et droit applicable

17.1. Ces conditions d’utilisation sont régies par les lois espagnoles sans que cela n’affecte les lois relatives à la protection des consommateurs et des utilisateurs qui, en l’occurrence, pourraient être applicables.

17.2. En cas de litige découlant de la fourniture du Service, les parties renoncent expressément à tout autre lieu ou juridiction auquel elles peuvent avoir droit et acceptent de se soumettre aux tribunaux de Barcelone.